Le site http://www.ha-inverses.com
est édité par la société B3C - 500 991 385
Tel : 09 73 84 38 38
Fax : 02 14 00 00 30
L'hébergement du site est réalisé par
HERVE CONSULTANTS.
RCS : 437 989 890
12 Rue Denis Papin
37305 JOUE LES TOURS
Tél : 02 47 68 34 00
contacts@herve-consultants.net
Son suivi et sa mise en œuvre sont assurés par la société B3C.
Le présent site constitue une œuvre dont la société B3C est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc. sont la propriété de la société B3C ou de tiers ayant autorisé la société B3C à les utiliser.
Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.
Les informations collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers.
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer adressez-vous : contact@ha-inverses.com